INSEKTIZIDE VERBINDUNGEN
Brevet européen · EP2411384 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2411384
- Numéro de demande
- EP10704155
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 févr. 2010
- Publié
- 1 févr. 2012
- Délivré
- 30 janv. 2013
- Radié
- 28 févr. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 413/12 (2006.01)C07D 409/12 (2006.01)C07D 413/14 (2006.01)C07D 417/14 (2006.01)A01N 43/80 (2006.01)C07D 261/02 (2006.01)C07D 417/12 (2006.01)
- Priorité
- GB 0905239 26.03.2009GB 0910767 22.06.2009WO PCT/EP2009/059563 24.07.2009EP 10153788 17.02.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2010/052056 18.02.2010
- Publication PCT
- WO2010/108733 30.09.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 sept. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.09.2014
- 30 janv. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.01.2013
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.