BINDEMITTEL FÜR FASERMATERIALIEN
Brevet européen · EP2411468 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2411468
- Numéro de demande
- EP10710344
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mars 2010
- Publié
- 1 févr. 2012
- Délivré
- 16 sept. 2020
- Radié
- 25 oct. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 12/40 (2006.01)C08G 12/42 (2006.01)C08L 61/20 (2006.01)C08L 61/24 (2006.01)C08L 61/28 (2006.01)B01D 39/16 (2006.01)B01D 39/20 (2006.01)C08L 61/32 (2006.01)
- Priorité
- GB 0905111 25.03.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/053960 25.03.2010
- Publication PCT
- WO2010/108999 30.09.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2021
- 16 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.09.2020
Parties
Inventeur
KOWATSCH, Stefan
A-3611 Weinzierl, AT
EMSENHUBER, Martin
A-3550 Gobelsburg, AT
PROCK, Christoph
A-3910 Zwettl, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.