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Brevet européen · EP2411629 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2411629
Numéro de demande
EP10710027
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2010
Publié
1 févr. 2012
Délivré
7 mars 2018
Radié
31 mars 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01D 5/08 (2006.01)
F01D 5/30 (2006.01)
Priorité
EP 09155854 23.03.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/053670 22.03.2010
Publication PCT
WO2010/108879 30.09.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

  2. 7 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.03.2018

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.