GASTURBINE
Brevet européen · EP2411629 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2411629
- Numéro de demande
- EP10710027
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mars 2010
- Publié
- 1 févr. 2012
- Délivré
- 7 mars 2018
- Radié
- 31 mars 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01D 5/08 (2006.01)F01D 5/30 (2006.01)
- Priorité
- EP 09155854 23.03.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/053670 22.03.2010
- Publication PCT
- WO2010/108879 30.09.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2018
- 7 mars 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.03.2018
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.