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Brevet européen · EP2411692 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2411692
Numéro de demande
EP10711351
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mars 2010
Publié
1 févr. 2012
Délivré
14 oct. 2015
Radié
31 mars 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 23/06 (2006.01)
Priorité
DE 202009004322 U 27.03.2009
DE 102010005705 26.01.2010
Demande PCT
PCT/EP2010/001982 29.03.2010
Publication PCT
WO2010/108697 30.09.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

  2. 14 oct. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.10.2015

Parties

Titulaire

HOERBIGER Antriebstechnik Holding GmbH

Hoerbiger Antriebstechnik Holding GmbH

Bernbeurener Strasse 13, 86956 Schongau, DE

Inventeur

BINDER, Jürgen

88367 Hohentengen, DE

LEDETZKY, Erol

74074 Heilbronn, DE

SCHNELZER, Thomas

86971 Peiting, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.