GETRIEBE

Brevet européen · EP2411705 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2411705
Numéro de demande
EP10710202
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2010
Publié
1 févr. 2012
Délivré
20 août 2014
Fin de la protection au plus tard
10 mars 2030
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F16H 57/04 (2010.01)
Priorité
DE 102009014316 25.03.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/001535 11.03.2010
Publication PCT
WO2010/108598 30.09.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 3 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.06.2024

  4. 6 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.06.2023

  5. 20 août 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.08.2014

  6. 20 août 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

    Publié dans Swissreg le 20.08.2014

Parties

Titulaire

Sew-Eurodrive GmbH & Co. KG

SEW-EURODRIVE GmbH & Co. KG

Ernst-Blickle-Strasse 42, 76646 Bruchsal, DE

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

Inventeur

STRAUSS, Dietmar

76703 Kraichtal, DE

SCHÜTTERLE, Ingo

72488 Sigmaringen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.