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Brevet européen · EP2411714 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2411714
Numéro de demande
EP10756669
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2010
Publié
1 févr. 2012
Délivré
6 mars 2019
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/50 (2006.01)
F16K 3/02 (2006.01)
F16K 37/00 (2006.01)
F16K 35/10 (2006.01)
F16K 31/11 (2006.01)
C10B 25/10 (2006.01)
F16K 31/05 (2006.01)
Priorité
US 162384 P 23.03.2009
US 728088 19.03.2010
Demande PCT
PCT/US2010/028170 22.03.2010
Publication PCT
WO2010/111188 30.09.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 6 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.03.2019

Parties

Titulaire

Deltavalve, LLC

DeltaValve, LLC

Pheasant Hollow Building Park Bldg. 11 9894 South Jordan Gateway, Sandy, Utah 84070, US

Inventeur

LAH, Ruben F.

South Jordan UT 84095, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.