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Brevet européen · EP2411721 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2411721
- Numéro de demande
- EP10709496
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 2010
- Publié
- 1 févr. 2012
- Délivré
- 8 mai 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 15 mars 2030
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F16L 47/26 (2006.01)F16L 47/32 (2006.01)
- Priorité
- CH 476092009 26.03.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/053372 16.03.2010
- Publication PCT
- WO2010/108820 30.09.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 8 mai 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.05.2013
- 8 mai 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Georg Fischer AG, Amsler-Laffon-Strasse 9, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 08.05.2013
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.