ZUGRIFFSABDECKUNG FÜR EIN HOCHDRUCKGEHÄUSE
Brevet européen · EP2411722 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2411722
- Numéro de demande
- EP10756545
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 févr. 2010
- Publié
- 1 févr. 2012
- Délivré
- 14 oct. 2015
- Radié
- 29 févr. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 55/128 (2006.01)F16J 13/02 (2006.01)F16L 55/11 (2006.01)F16L 55/13 (2006.01)
- Priorité
- US 409741 24.03.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/025650 26.02.2010
- Publication PCT
- WO2010/110992 30.09.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 sept. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.09.2016
- 14 oct. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.10.2015
Parties
Titulaire
Inventeur
MAIER, William C.
Almond New York 14804, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.