LEUCHTE

Brevet européen · EP2411729 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2411729
Numéro de demande
EP10715494
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2010
Publié
1 févr. 2012
Délivré
23 oct. 2013
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21S 6/00 (2006.01)
F21V 17/00 (2006.01)
Priorité
DE 102009014706 27.03.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/001812 23.03.2010
Publication PCT
WO2010/108656 30.09.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 2 nov. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 02.11.2013

  3. 23 oct. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.10.2013

Parties

Titulaire

Herbert Waldmann GmbH & Co. KG

Peter Henlein-Strasse 5, 78056 Villingen-Schwenningen, DE

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

TOMASI, Gorki

78056 Villingen-Schwenningen, DE

EBERHARDT, Marcus

78554 Aixheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.