BRENNSTOFFBÜNDEL

Brevet européen · EP2411983 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2411983
Numéro de demande
EP10756418
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 2010
Publié
1 févr. 2012
Délivré
2 mars 2016
Fin de la protection au plus tard
2 mars 2030
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G21C 3/324 (2006.01)
G21C 3/32 (2006.01)
Priorité
SE 0950187 25.03.2009
Demande PCT
PCT/SE2010/050246 03.03.2010
Publication PCT
WO2010/110721 30.09.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 8 avr. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 08.04.2016

  6. 2 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.03.2016

Parties

Titulaire

Westinghouse Electric Sweden AB

721 63 Västerås, SE

Mandataire

Ing. Marco Zardi c/o M. ZARDI & Co. S.A.

via Pioda 6, 6900 Lugano

Inventeur

HALLSTADIUS, Lars

S-725 92 Västerås, SE

DAHLBÄCK, Mats

S-724 76 Västerås, SE

SÖDERLUND,Anders

S-735 91 Surahammar, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.