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Brevet européen · EP2412001 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2412001
Numéro de demande
EP10709392
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 févr. 2010
Publié
1 févr. 2012
Délivré
17 déc. 2014
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01J 61/35 (2006.01)
H01J 61/68 (2006.01)
Priorité
DE 102009014425 26.03.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/001157 25.02.2010
Publication PCT
WO2010/108581 30.09.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 17 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

Parties

Titulaire

Heraeus Noblelight GmbH

Heraeusstrasse 12-14, 63450 Hanau, DE

Inventeur

JENEK, Thorsten

60594 Frankfurt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.