ELEKTROMOTOR

Brevet européen · EP2412082 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2412082
Numéro de demande
EP10710213
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 2010
Publié
1 févr. 2012
Délivré
22 janv. 2014
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 7/12 (2006.01)
//H02K 7/102 (2006.01)
*F16D 121/22 (2012.01)
Priorité
DE 102009014783 25.03.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/001655 17.03.2010
Publication PCT
WO2010/108621 30.09.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 1 avr. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.03.2025 → 31.03.2026

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 26 févr. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 26.02.2014

  6. 22 janv. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.01.2014

Parties

Titulaire

Metabowerke GmbH

72622 Nürtingen, DE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

8126 Zumikon

Inventeur

HILLER, Matthias

72657 Altenriet, DE

SPIELMANN, Andreas

73268 Erkenbrechtsweiler, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.