SYNTHETISEUR DE FREQUENCE
Brevet européen · EP2412097 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2412097
- Numéro de demande
- EP10709850
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2010
- Publié
- 1 févr. 2012
- Délivré
- 23 janv. 2013
- Radié
- 25 oct. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H03L 7/22 (2006.01)H03L 7/099 (2006.01)H03D 7/16 (2006.01)H04B 1/04 (2006.01)H04B 1/26 (2006.01)H04B 1/40 (2006.01)H03L 7/23 (2006.01)
- Priorité
- EP 09156065 24.03.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/053817 24.03.2010
- Publication PCT
- WO2010/108943 30.09.2010
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 4 juin 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 04.06.2019
- 1 déc. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel → Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 01.12.2016
- 24 mai 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 24.05.2013
- 23 janv. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.01.2013
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.