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Brevet européen · EP2412243 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2412243
Numéro de demande
EP11171252
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juin 2011
Publié
1 févr. 2012
Délivré
10 févr. 2016
Radié
30 juin 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A21B 3/13 (2006.01)
Priorité
DE 102010038526 28.07.2010
DE 102011007809 20.04.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 janv. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

  2. 10 févr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.02.2016

Parties

Titulaire

Zenker Backformen GmbH & Co. KG

Sebastian-Fackelmann-Strasse 6, 91217 Hersbruck, DE

Inventeur

Riedl, Horst

86529 Schrobenhausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.