Behältnis mit Rolladenverschluss

Brevet européen · EP2412269 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2412269
Numéro de demande
EP11173198
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juil. 2011
Publié
1 févr. 2012
Délivré
5 nov. 2014
Radié
31 juil. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A45C 13/16 (2006.01)
Priorité
JP 2010171413 30.07.2010
JP 2010290131 27.12.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.02.2016

  2. 5 nov. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.11.2014

Parties

Titulaire

Toyoda Gosei Co., Ltd.

1 Haruhinagahata, Kiyosu-shi Aichi 452-8564, JP

Inventeur

Kodama, Yasuhiro

Kiyosu-shi, Aichi 452-8564, JP

Inoue, Masataka

Kiyosu-shi, Aichi 452-8564, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.