Kaffeegetränksystem
Brevet européen · EP2412281 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2412281
- Numéro de demande
- EP11154887
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 févr. 2011
- Publié
- 1 févr. 2012
- Délivré
- 29 avr. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 16 févr. 2031
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A47J 31/42 (2006.01)A47J 42/50 (2006.01)A47J 31/40 (2006.01)
- Priorité
- NL 2004274 22.02.2010NL 2005238 17.08.2010NL 2005278 26.08.2010NL 2005280 26.08.2010WO PCT/NL2010/050077 17.02.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 6 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 29 avr. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.04.2015
Parties
Titulaire
Inventeur
de Graaff, Gerbrand Kristiaan
2182 DN, Hillegom, NL
van Os, Ivo
3811 MB, Amersfoort, NL
Moorman, Christiaan Johannes Maria
5066 MJ, Moergestel, NL
Knitel, Joseph Theodoor
3454 KJ, De Meern, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.