Kaffeegetränksystem

Brevet européen · EP2412281 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2412281
Numéro de demande
EP11154887
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 févr. 2011
Publié
1 févr. 2012
Délivré
29 avr. 2015
Fin de la protection au plus tard
16 févr. 2031
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A47J 31/42 (2006.01)
A47J 42/50 (2006.01)
A47J 31/40 (2006.01)
Priorité
NL 2004274 22.02.2010
NL 2005238 17.08.2010
NL 2005278 26.08.2010
NL 2005280 26.08.2010
WO PCT/NL2010/050077 17.02.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 6 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 29 avr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.04.2015

Parties

Inventeur

de Graaff, Gerbrand Kristiaan

2182 DN, Hillegom, NL

van Os, Ivo

3811 MB, Amersfoort, NL

Moorman, Christiaan Johannes Maria

5066 MJ, Moergestel, NL

Knitel, Joseph Theodoor

3454 KJ, De Meern, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.