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Brevet européen · EP2412344 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2412344
- Numéro de demande
- EP10755780
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 févr. 2010
- Publié
- 1 févr. 2012
- Délivré
- 5 nov. 2014
- Radié
- 28 févr. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 13/15 (2006.01)A61F 13/49 (2006.01)A61F 13/494 (2006.01)A61F 13/511 (2006.01)A61F 13/495 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009075013 25.03.2009
- Demande PCT
- PCT/JP2010/052222 15.02.2010
- Publication PCT
- WO2010/109979 30.09.2010
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2015
- 5 nov. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.11.2014
Parties
Inventeur
WAKASUGI, Kei
Kanonji-shi Kagawa 769-1602, JP
YAGO, Toshiya
Kanonji-shi Kagawa 769-1602, JP
YAMANAKA, Yasuhiro
Kanonji-shi Kagawa 769-1602, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.