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Brevet européen · EP2412496 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2412496
Numéro de demande
EP11171334
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juin 2011
Publié
1 févr. 2012
Délivré
3 déc. 2014
Radié
30 juin 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25J 9/16 (2006.01)
Priorité
NL 2005174 29.07.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

  2. 3 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.12.2014

Parties

Titulaire

E2M Technologies B.V.

Stokerkade 54, 1019 XA Amsterdam, NL

Inventeur

Veltena, Marinus Cornelis

2182 BK Hillegom, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.