Airbagvorrichtung

Brevet européen · EP2412585 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2412585
Numéro de demande
EP11175182
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juil. 2011
Publié
1 févr. 2012
Délivré
9 sept. 2015
Radié
31 juil. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60R 21/233 (2006.01)
Priorité
JP 2010169543 28.07.2010
JP 2010169544 28.07.2010
JP 2011038561 24.02.2011
JP 2011155839 14.07.2011
JP 2011155840 14.07.2011
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

  2. 9 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.09.2015

Parties

Titulaire

Toyoda Gosei Co., Ltd.

1 Haruhinagahata, Kiyosu-shi Aichi 452-8564, JP

Inventeur

Shibayama, Koji

Aichi-ken, Aichi 452-8564, JP

Honda, Kensaku

Aichi-ken, Aichi 452-8564, JP

Sato, Yuji

Aichi-ken, Aichi 452-8564, JP

Ito, Michiyasu

Aichi-ken, Aichi 452-8564, JP

Hotta, Masashi

Aichi-ken, Aichi 452-8564, JP

Aoki, Masashi

Aichi-ken, Aichi 452-8564, JP

Yamamura, Daisuke

Aichi-ken, Aichi 452-8564, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.