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Brevet européen · EP2412713 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2412713
- Numéro de demande
- EP10756174
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mars 2010
- Publié
- 1 févr. 2012
- Délivré
- 30 nov. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 24 mars 2030
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- C07D 401/04 (2006.01)A61K 31/4439 (2006.01)A61P 1/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009077078 26.03.2009
- Demande PCT
- PCT/JP2010/055257 25.03.2010
- Publication PCT
- WO2010/110378 30.09.2010
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 7 déc. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 07.12.2016
- 30 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.11.2016
Parties
Titulaire
Osaka-shi, Osaka 541-0045, JP
Inventeur
Fujisawa Kanagawa 251-0012, JP
San Diego, CA 92121, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.