Wärmetauschereinheit

Brevet européen · EP2413045 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2413045
Numéro de demande
EP10007976
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juil. 2010
Publié
1 févr. 2012
Délivré
26 févr. 2014
Radié
31 juil. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28F 9/02 (2006.01)
F24D 3/10 (2006.01)
F24H 9/14 (2006.01)
F28D 9/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

  2. 26 févr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.02.2014

Parties

Inventeur

Jensen, Olav

8800 Viborg, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.