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Brevet européen · EP2413155 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2413155
Numéro de demande
EP11175518
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 2011
Publié
1 févr. 2012
Délivré
13 mars 2013
Fin de la protection au plus tard
26 juil. 2031
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
G01R 33/3415 (2006.01)
G01R 33/36 (2006.01)
G01R 33/34 (2006.01)
Priorité
DE 102010038722 30.07.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 25 oct. 2019

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Bruker BioSpin AG, Industriestrasse 26, 8117 Fällanden → Bruker Switzerland AG, Industriestrasse 26, 8117 Fällanden

    Publié dans Swissreg le 25.10.2019

  7. 13 mars 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.03.2013

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.