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Brevet européen · EP2413707 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2413707
Numéro de demande
EP10709240
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2010
Publié
8 févr. 2012
Délivré
3 juin 2015
Radié
31 mars 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23F 5/32 (2006.01)
A23F 5/36 (2006.01)
A23F 5/38 (2006.01)
A23L 2/395 (2006.01)
A23P 1/06 (2006.01)
Priorité
US 165731 P 01.04.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/053677 22.03.2010
Publication PCT
WO2010/115697 14.10.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

  2. 3 juin 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.06.2015

Parties

Inventeur

BOEHM, Robert Thomas

Marysville OH 43040, US

DONHOWE, Daniel Paul

Dublin OH 43016, US

FU, Xiaoping

Dublin OH 43016, US

PAGIDALA, Jaya Bharath Reddy

Dublin OH 43016, US

SUDHARSAN, Mathalai Balan

CH-1004 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.