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Brevet européen · EP2413708 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2413708
- Numéro de demande
- EP10709556
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mars 2010
- Publié
- 8 févr. 2012
- Délivré
- 6 mai 2015
- Radié
- 31 mars 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23F 5/32 (2006.01)A23F 5/36 (2006.01)A23F 5/38 (2006.01)A23L 2/395 (2006.01)A23P 1/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 09157098 01.04.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/053675 22.03.2010
- Publication PCT
- WO2010/112359 07.10.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.10.2016
- 6 mai 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.05.2015
Parties
Inventeur
BRIEND, Anne Françoise Violette
CH-1350 Orbe
SUDHARSAN, Mathalai Balan
CH-1004 Lausanne
KESSLER, Ulrich
CH-1073 Savigny
LACH, Laurent Josef Henry
CH-1020 Renens
MEUNIER, Vincent Daniel Maurice
CH-1066 Epalinges
CHANVRIER, Hélène Michèle Jeanne
F-88000 Epinal, FR
CARTIER, Jérémie
CH-1012 Lausanne
KOCH, Dietrich
CH-1373 Chavornay
SUTTER, Guido
CH-3186 Duedingen
DUFFEY, Jean-Louis
F-74500 Lugrin, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.