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Brevet européen · EP2413732 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2413732
Numéro de demande
EP10709121
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 2010
Publié
8 févr. 2012
Délivré
27 févr. 2013
Radié
31 mars 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44B 11/25 (2006.01)
A62B 35/00 (2006.01)
Priorité
US 414364 30.03.2009
Demande PCT
PCT/US2010/026287 05.03.2010
Publication PCT
WO2010/114670 07.10.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

  2. 27 févr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.02.2013

Parties

Titulaire

D B Industries, LLC

3833 Sala Way, Red Wing, Minnesota 55066, US

Inventeur

JOHNSON, Andrew, P.

St. Paul MN 55101, US

BLACKFORD, Matthew, J.

Hastings MN 55033, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.