EINZUGVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2413740 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2413740
- Numéro de demande
- EP10713608
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2010
- Publié
- 8 févr. 2012
- Délivré
- 1 juil. 2015
- Radié
- 31 mars 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47B 88/04 (2006.01)E05F 5/02 (2006.01)E05F 1/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009016427 04.04.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/054236 30.03.2010
- Publication PCT
- WO2010/112522 07.10.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.10.2016
- 1 juil. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.07.2015
Parties
Titulaire
Inventeur
BANTLE, Ulrich
72186 Empfingen, DE
ESCHLE, Juergen
78733 Aichhalden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.