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Brevet européen · EP2413862 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2413862
Numéro de demande
EP10711775
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mars 2010
Publié
8 févr. 2012
Délivré
4 mai 2016
Radié
31 mars 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 13/15 (2006.01)
Priorité
JP 2009081942 30.03.2009
JP 2009255261 06.11.2009
JP 2009288527 19.12.2009
Demande PCT
PCT/JP2010/001871 16.03.2010
Publication PCT
WO2010/113398 07.10.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

  2. 4 mai 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.05.2016

Parties

Inventeur

OKAWA, Miyuki

Mima-gun Tokushima 779-4104, JP

TATSUKAWA, Akiko

Mima-gun Tokushima 779-4104, JP

MIYAKE, Hirofumi

Mima-gun Tokushima 779-4104, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.