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Brevet européen · EP2413862 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2413862
- Numéro de demande
- EP10711775
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 2010
- Publié
- 8 févr. 2012
- Délivré
- 4 mai 2016
- Radié
- 31 mars 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 13/15 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009081942 30.03.2009JP 2009255261 06.11.2009JP 2009288527 19.12.2009
- Demande PCT
- PCT/JP2010/001871 16.03.2010
- Publication PCT
- WO2010/113398 07.10.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 oct. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.10.2017
- 4 mai 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.05.2016
Parties
Inventeur
OKAWA, Miyuki
Mima-gun Tokushima 779-4104, JP
TATSUKAWA, Akiko
Mima-gun Tokushima 779-4104, JP
MIYAKE, Hirofumi
Mima-gun Tokushima 779-4104, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.