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Brevet européen · EP2414016 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2414016
Numéro de demande
EP10711094
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2010
Publié
8 févr. 2012
Délivré
14 sept. 2016
Radié
31 mars 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 16/04 (2006.01)
Priorité
EP 09157110 01.04.2009
US 180956 P 26.05.2009
Demande PCT
PCT/NL2010/050165 31.03.2010
Publication PCT
WO2010/114372 07.10.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

  2. 14 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.09.2016

Parties

Titulaire

Rijksuniversiteit Groningen

RIJKSUNIVERSITEIT GRONINGEN

Broerstraat 5, 9712 CP Groningen, NL

Academisch Ziekenhuis Groningen

ACADEMISCH ZIEKENHUIS GRONINGEN

Hanzeplein 1, 9713 GZ Groningen, NL

Inventeur

VAN DER HOUWEN, Eduard Berend

9725 LJ Groningen, NL

VERKERKE, Gijsbertus Jacobus

9756 TG Glimmen, NL

VAN DER LAAN, Bernandus Franciscus Augustinus Maria

9752 VZ Haren, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.