REFLEKTOR
Brevet européen · EP2414113 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2414113
- Numéro de demande
- EP10708719
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 2010
- Publié
- 8 févr. 2012
- Délivré
- 3 mai 2017
- Radié
- 25 oct. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B08B 17/02 (2006.01)C25D 11/04 (2006.01)C25D 11/36 (2006.01)C25D 11/38 (2006.01)C23C 18/12 (2006.01)G02B 5/08 (2006.01)
- Priorité
- CH 531092009 01.04.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/001424 08.03.2010
- Publication PCT
- WO2010/112122 07.10.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2022
- 3 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.05.2017
Parties
Inventeur
GILLICH, Volkmar
CH-8212 Neuhausen
GAZANION, Elodie
CH-8212 Neuhausen
AFSETH, Andreas
F-38000 Grenoble, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.