STRUKTURIERTES METALLHITZESCHILD
Brevet européen · EP2414198 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2414198
- Numéro de demande
- EP10710025
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mars 2010
- Publié
- 8 févr. 2012
- Délivré
- 19 août 2015
- Radié
- 31 mars 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60R 13/08 (2006.01)F02B 77/11 (2006.01)F16L 59/00 (2006.01)F01N 13/14 (2010.01)B32B 3/28 (2006.01)
- Priorité
- CH 535092009 01.04.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/053658 22.03.2010
- Publication PCT
- WO2010/112354 07.10.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
- 19 août 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.08.2015
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.