FAHRZEUG MIT WANKKOMPENSATION

Brevet européen · EP2414208 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2414208
Numéro de demande
EP10742870
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 2010
Publié
8 févr. 2012
Délivré
13 mars 2024
Radié
23 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B61F 5/24 (2006.01)
Priorité
DE 102009014866 30.03.2009
DE 202009015736 U 18.11.2009
AT 73309 U 19.11.2009
IT MI20090372 U 19.11.2009
Demande PCT
PCT/IB2010/001593 30.03.2010
Publication PCT
WO2010/113045 07.10.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2025

  2. 22 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.01.2025

  3. 15 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.04.2024

  4. 12 avr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 12.04.2024

  5. 13 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.03.2024

Parties

Titulaire

ALSTOM Holdings

48 rue Albert Dhalenne, 93400 Saint-Ouen-sur-Seine, FR

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

SCHNEIDER, Richard

8224 Löhningen

BRUNDISCH, Volker

57250 Netphen-Salchendorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.