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Brevet européen · EP2414252 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2414252
- Numéro de demande
- EP10710384
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mars 2010
- Publié
- 8 févr. 2012
- Délivré
- 14 juin 2017
- Radié
- 31 mars 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 47/08 (2006.01)B65D 47/20 (2006.01)B65D 55/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 0905749 02.04.2009
- Demande PCT
- PCT/GB2010/000388 03.03.2010
- Publication PCT
- WO2010/112801 07.10.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2018
- 14 juin 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.06.2017
Parties
Inventeur
BENOIT-GONIN, Claude
69460 Odenas, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.