Utilisation des COPOLYMÈRES SUPERPLASTIFIANTS RÉDUCTEURS DE VISCOSITÉ
Brevet européen · EP2414302 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2414302
- Numéro de demande
- EP10717701
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mars 2010
- Publié
- 8 févr. 2012
- Délivré
- 21 janv. 2015
- Radié
- 31 mars 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C04B 24/26 (2006.01)
- Priorité
- FR 0952101 01.04.2009
- Demande PCT
- PCT/FR2010/050611 31.03.2010
- Publication PCT
- WO2010/112772 07.10.2010
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2015
- 21 janv. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.01.2015
Parties
Titulaire
Inventeur
RINALDI, David
F-69003 Lyon, FR
NARANJO, Horacio
F-38200 Jardin, FR
MOSQUET, Martin
F-38300 Bourgoin-jallieu, FR
MAITRASSE, Philippe
F-45170 Chilleurs aux Bois, FR
DESSEROIR, Alexandre
F-28700 Sainville, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.