Utilisation des COPOLYMÈRES SUPERPLASTIFIANTS RÉDUCTEURS DE VISCOSITÉ

Brevet européen · EP2414302 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2414302
Numéro de demande
EP10717701
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2010
Publié
8 févr. 2012
Délivré
21 janv. 2015
Radié
31 mars 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C04B 24/26 (2006.01)
Priorité
FR 0952101 01.04.2009
Demande PCT
PCT/FR2010/050611 31.03.2010
Publication PCT
WO2010/112772 07.10.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2015

  2. 21 janv. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.01.2015

Parties

Inventeur

RINALDI, David

F-69003 Lyon, FR

NARANJO, Horacio

F-38200 Jardin, FR

MOSQUET, Martin

F-38300 Bourgoin-jallieu, FR

MAITRASSE, Philippe

F-45170 Chilleurs aux Bois, FR

DESSEROIR, Alexandre

F-28700 Sainville, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.