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Brevet européen · EP2414341 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2414341
Numéro de demande
EP10711881
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mars 2010
Publié
8 févr. 2012
Délivré
13 sept. 2017
Radié
29 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 271/06 (2006.01)
A61K 31/4245 (2006.01)
A61P 37/00 (2006.01)
Priorité
EP 09157301 03.04.2009
US 169773 P 16.04.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/054100 29.03.2010
Publication PCT
WO2010/115751 14.10.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2021

  2. 13 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.09.2017

Parties

Titulaire

Merck Serono SA

Centre Industriel, 1267 Coinsins, Vaud

Inventeur

QUATTROPANI, Anna

CH-1207 Genève

MONTAGNE, Cyril

F-01630 Saint Genis-Pouilly, FR

SAUER, Wolfgang

CH-1292 Chambésy

CROSIGNANI, Stefano

F-01630 St Genis-Pouilly, FR

BOMBRUN, Agnès

CH-1292 Chambésy

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.