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Brevet européen · EP2414342 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2414342
Numéro de demande
EP10713159
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mars 2010
Publié
8 févr. 2012
Délivré
31 mai 2017
Radié
20 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 271/06 (2006.01)
A61K 31/4245 (2006.01)
A61P 37/00 (2006.01)
Priorité
EP 09157301 03.04.2009
US 169773 P 16.04.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/054103 29.03.2010
Publication PCT
WO2010/112461 07.10.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.10.2021

  2. 31 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.05.2017

Parties

Titulaire

Merck Serono S.A.

Centre Industriel, 1267 Coinsins

Inventeur

QUATTROPANI, Anna

CH-1207 Geneva

MONTAGNE, Cyril

F-01630 Saint Genis-Pouilly, FR

SAUER, Wolfgang

CH-1292 Chambesy

CROSIGNANI, Stefano

F-01630 St Genis-Pouilly, FR

BOMBRUN, Agnes

CH-1292 Chambesy

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.