PROCEDE DE FABRICATION D'UNE COMPOSITION HYDROCARBONEE

Brevet européen · EP2414460 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2414460
Numéro de demande
EP10723186
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 avr. 2010
Publié
8 févr. 2012
Délivré
9 janv. 2013
Radié
30 avr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 95/00 (2006.01)
C04B 20/10 (2006.01)
C04B 26/26 (2006.01)
Priorité
FR 0901625 03.04.2009
Demande PCT
PCT/FR2010/050630 01.04.2010
Publication PCT
WO2010/112784 07.10.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2014

  2. 9 janv. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.01.2013

Parties

Titulaire

LAFARGE

Lafarge

61, rue des Belles Feuilles, 75116 Paris, FR

Inventeur

BROCAS, Stéphane

F-34000 Montpellier, FR

ECH, Mohsen

F-69008 Lyon, FR

RICHARD, Nicolas

F-38460 Crémieu, FR

VILLARD, Emmanuel

F-42320 Saint-Christo-en-Jarez, FR

BAAJ, Hassan

F-69003 Lyon, FR

TOUBEAU, Philippe

F-38300 Ruy, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.