PAPIER FIN MAT IMPRIMABLE ET SON PROCÉDÉ DE PRÉPARATION
Brevet européen · EP2414587 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2414587
- Numéro de demande
- EP10713484
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mars 2010
- Publié
- 8 févr. 2012
- Délivré
- 2 avr. 2014
- Radié
- 31 mars 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D21H 19/40 (2006.01)D21H 21/48 (2006.01)D21H 21/52 (2006.01)B41M 5/50 (2006.01)
- Priorité
- FR 0901598 01.04.2009
- Demande PCT
- PCT/FR2010/000246 23.03.2010
- Publication PCT
- WO2010/112688 07.10.2010
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2015
- 2 avr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.04.2014
Parties
Titulaire
Inventeur
BAUMLIN, Jean-Marie
F-62223 ANZIN SAINT-AUBIN, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.