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Brevet européen · EP2414613 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2414613
Numéro de demande
EP10762140
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mars 2010
Publié
8 févr. 2012
Délivré
3 mai 2017
Radié
31 mars 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 3/46 (2006.01)
E05D 15/06 (2006.01)
Priorité
US 165111 P 31.03.2009
Demande PCT
PCT/US2010/029013 29.03.2010
Publication PCT
WO2010/117707 14.10.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

  2. 3 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.05.2017

Parties

Titulaire

True Manufacturing Co., Inc.

2001 E. Terra Lane, O'Fallon, Missouri 63366, US

Inventeur

TRULASKE, SR., Steven L.

Ladue Missouri 63124, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.