SCHAUFEL FÜR EINE GASTURBINE

Brevet européen · EP2414640 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2414640
Numéro de demande
EP10706671
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 2010
Publié
8 févr. 2012
Délivré
27 mai 2020
Radié
25 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01D 5/22 (2006.01)
Priorité
CH 502092009 30.03.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/052867 05.03.2010
Publication PCT
WO2010/112299 07.10.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2021

  2. 27 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.05.2020

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.