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Brevet européen · EP2414674 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2414674
Numéro de demande
EP11728168
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 2011
Publié
8 févr. 2012
Délivré
9 nov. 2016
Radié
31 mai 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F03H 1/00 (2006.01)
Priorité
GB 201009078 01.06.2010
Demande PCT
PCT/GB2011/051016 27.05.2011
Publication PCT
WO2011/151636 08.12.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

  2. 9 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.11.2016

Parties

Titulaire

Astrium Limited

Gunnels Wood Road, Stevenage Hertfordshire SG1 2AS, GB

Inventeur

KNOLL, Aaron Kombai

Guildford, Surrey GU2 9NS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.