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Brevet européen · EP2414697 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2414697
Numéro de demande
EP10774137
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2010
Publié
8 févr. 2012
Délivré
23 janv. 2013
Radié
23 janv. 2013
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
F16D 65/12 (2006.01)
Priorité
DE 202009014768 U 02.11.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/006505 25.10.2010
Publication PCT
WO2011/050933 05.05.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 20 mai 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2015

  4. 23 janv. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.01.2013

Parties

Titulaire

Faiveley Transport Witten GmbH

Brauckstrasse 26, 58454 Witten, DE

Inventeur

BRAEKER, Tobias

58313 Herdecke, DE

MEHLAN, Andreas

59425 Unna, DE

RUPPERT, Helmut

42857 Remscheid, DE

KNAUP, Klaus

45476 Mühlheim/Ruhr, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.