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Brevet européen · EP2414705 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2414705
Numéro de demande
EP10718657
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2010
Publié
8 févr. 2012
Délivré
3 juil. 2013
Radié
31 mars 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 63/42 (2006.01)
Priorité
GB 0905843 03.04.2009
Demande PCT
PCT/GB2010/050568 31.03.2010
Publication PCT
WO2010/112932 07.10.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

  2. 3 juil. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.07.2013

Parties

Titulaire

Bentley Motors Limited

Pym's Lane, Crewe, Cheshire CW1 3PL, GB

Inventeur

BUGEJA, Brian

Crewe CW1 3PL, GB

BURR, Thomas

Lancaster LA1 5LN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.