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Brevet européen · EP2414719 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2414719
Numéro de demande
EP10710933
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 2010
Publié
8 févr. 2012
Délivré
6 mars 2013
Radié
31 mars 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 21/04 (2006.01)
F16L 21/08 (2006.01)
Priorité
NL 2002683 30.03.2009
Demande PCT
PCT/NL2010/050153 25.03.2010
Publication PCT
WO2010/114366 07.10.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

  2. 6 mars 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.03.2013

Parties

Titulaire

Georg Fischer WAGA N.V.

Lange Veenteweg 19, 8161 PA Epe, NL

Inventeur

NIJSEN, Andreas, Jacobus, Louis

NL-7521 AT Enschede, NL

GIESEN, Leonardus, Henricus, Wilhelmus

NL-7542 Enschede, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.