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Brevet européen · EP2414766 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2414766
- Numéro de demande
- EP10707675
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 janv. 2010
- Publié
- 8 févr. 2012
- Délivré
- 9 oct. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 10 janv. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- F41A 23/34 (2006.01)F41A 23/36 (2006.01)F41A 23/42 (2006.01)F41F 3/04 (2006.01)F41F 3/052 (2006.01)F42B 39/22 (2006.01)
- Priorité
- IN DE06482009 30.03.2009IN DE06842009 31.03.2009IN DE06852009 31.03.2009IN DE07032009 06.04.2009
- Demande PCT
- PCT/IN2010/000018 11.01.2010
- Publication PCT
- WO2010/113171 07.10.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 9 oct. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.10.2013
- 9 oct. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 09.10.2013
Parties
Inventeur
Pune Maharashtra 411015, IN
Pune Maharashtra 411 015, IN
Pune Maharashtra 411 015, IN
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Pune Maharashtra 411 015, IN
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Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.