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Brevet européen · EP2414779 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2414779
Numéro de demande
EP10759192
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mars 2010
Publié
8 févr. 2012
Délivré
5 mars 2014
Fin de la protection au plus tard
15 mars 2030
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G01C 25/00 (2006.01)
G01L 27/00 (2006.01)
H04B 17/00 (2006.01)
Priorité
US 417873 03.04.2009
Demande PCT
PCT/US2010/027375 16.03.2010
Publication PCT
WO2010/114694 07.10.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 21 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.12.2023

  5. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  6. 11 août 2018

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Invensys Systems, Inc., 33 Commercial Street, Foxboro, MA 02035, Etats-Unis d'Amérique → Schneider Electric Systems USA, Inc., 38 Neponset Avenue, C42-12, Foxboro, MA 02035-2037, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 11.08.2018

  7. 2 mai 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 02.05.2014

  8. 5 mars 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.03.2014

Parties

Titulaire

Schneider Electric Systems USA, Inc.

38 Neponset Avenue, C42-12, Foxboro, MA 02035-2037, US

Mandataire

E. Blum & Co. AG

Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

Inventeur

KOUKOL, John, L.

North Attleboro MA 02763, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.