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Brevet européen · EP2414983 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2414983
- Numéro de demande
- EP10725375
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 avr. 2010
- Publié
- 8 févr. 2012
- Délivré
- 17 janv. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 5 avr. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G06F 21/34 (2013.01)G06F 21/62 (2013.01)
- Priorité
- EP 09157326 03.04.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/002159 06.04.2010
- Publication PCT
- WO2010/115607 14.10.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 9 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 09.06.2023
- 17 janv. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.01.2018
Parties
Inventeur
WENDT, Marcel Armand
NL-2514 BR 's-Gravenhage, NL
DE BIE, Wouter Petrus Maria
NL-2514 BR 's-Gravenhage, NL
MACKENBACH, Carel Maurits
's-Gravenhage NL-2514 BR, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.