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Brevet européen · EP2414989 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2414989
Numéro de demande
EP10726690
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mars 2010
Publié
8 févr. 2012
Délivré
5 déc. 2012
Radié
31 mars 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 7/10 (2006.01)
Priorité
US 416997 02.04.2009
Demande PCT
PCT/US2010/029004 29.03.2010
Publication PCT
WO2010/114783 07.10.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

  2. 5 déc. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.12.2012

Parties

Inventeur

DRZYMALA, Mark,

Commack New York 11725, US

BARKAN, Edward D.

Miller Place New York 11764, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.