INSERT FORMANT ANTENNE ET CARTE À PUCE LE COMPORTANT

Brevet européen · EP2415001 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2415001
Numéro de demande
EP10717684
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 2010
Publié
8 févr. 2012
Délivré
3 sept. 2014
Fin de la protection au plus tard
29 mars 2030
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G06K 19/077 (2006.01)
B32B 37/00 (2006.01)
Priorité
FR 0952099 01.04.2009
Demande PCT
PCT/FR2010/050592 30.03.2010
Publication PCT
WO2010/112761 07.10.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  6. 4 oct. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ARNOLD & SIEDSMA AG, Baarerstrasse 43, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 04.10.2014

  7. 3 sept. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.09.2014

Parties

Titulaire

Imprimerie Nationale

104 avenue du Président Kennedy, 75016 Paris, FR

Mandataire

Arnold & Siedsma AG

ARNOLD & SIEDSMA AG

Baarerstrasse 43, 6300 Zug

Inventeur

MICHAU, Pascal, Daniel

F-59500 Douai, FR

ALLOYEZ, Gautier, Etienne, Jean

F-59500 Douai, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.