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Brevet européen · EP2415032 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2415032
- Numéro de demande
- EP10711813
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mars 2010
- Publié
- 8 févr. 2012
- Délivré
- 20 mai 2020
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G07F 11/62 (2006.01)G07F 9/02 (2006.01)G07F 17/00 (2006.01)
- Priorité
- US 416820 01.04.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/029461 31.03.2010
- Publication PCT
- WO2010/114918 07.10.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 10 oct. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwaltskanzlei Nückel, Oberdorfstrasse 16, 8820 Wädenswil → Patentanwaltskanzlei Nückel, Eichweidstrasse 22, 8820 Wädenswil
Publié dans Swissreg le 10.10.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 6 août 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltskanzlei Nückel, Oberdorfstrasse 16, 8820 Wädenswil
Publié dans Swissreg le 06.08.2020
- 20 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
Parties
Titulaire
San Diego, CA 92130, US
Mandataire
8820 Wädenswil
Inventeur
San Diego CA 92130, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.