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Brevet européen · EP2415060 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2415060
- Numéro de demande
- EP09779219
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2009
- Publié
- 8 févr. 2012
- Délivré
- 26 juil. 2017
- Radié
- 31 mars 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01H 33/74 (2006.01)H01H 33/90 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2009/053713 30.03.2009
- Publication PCT
- WO2010/112058 07.10.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2018
- 26 juil. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.07.2017
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.